Marque enregistrée - Marque en vigueur

ComplianceTech
Madame MARIE-ANNE FRISON-ROCHE

Numéro de dépôt :
4444175
Date de dépôt :
09/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2028
ComplianceTech de MARIE-ANNE FRISON-ROCHE

Présentation de la marque ComplianceTech

Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par madame MARIE-ANNE FRISON-ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ComplianceTech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est madame MARIE-ANNE FRISON-ROCHE domicilié(e) 63 RUE DE LA FAISANDERIE - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARIE-ANNE FRISON-ROCHE domicilié(e) 63 RUE DE LA FAISANDERIE - 75116 - PARIS - France.

La marque ComplianceTech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ComplianceTech arrivera à expiration en date du 9 avril 2028.

MARIE-ANNE FRISON-ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : ComplyTech


Madame MARIE-ANNE FRISON-ROCHE - 63 RUE DE LA FAISANDERIE - 75116 - PARIS - France


Madame MARIE-ANNE FRISON-ROCHE - 63 RUE DE LA FAISANDERIE - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Jeux ; jeux de cartes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

élaboration (conception) de logiciels ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.